conseil.enfants.ville-creteil.fr

 

Éditeur :

Hôtel de Ville - 1 Place Salvador Allende 94010 Créteil Cedex 10 Tél. : 01 49 80 92 94 Site : www.ville-creteil.fr

 

Directeur de Ia publication

Monsieur le Député-Maire de Créteil.

Directeur de la rédaction

Monsieur le Directeur général des services de la Ville de Créteil.

Comité de rédaction et conception

Direction de la Démocratie Locale et de proximité

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Les textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéo, sons contenus sur ce site internet ne peuvent être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.
Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet de la Ville de Créteil : Pôle Multimédia et communication institutionnelle ; conseil.enfants@ville-creteil.fr .

Liens

Le présent site Internet peut fournir des liens ou des références à d'autres sites mais la ville de Créteil n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs du présent site Internet uniquement dans un but de commodité.

Création d'un lien hypertexte

Il est possible de créer un lien vers le site du Conseil Municipal des Enfants. Pour toute demande concernant un lien hypertexte vers http://conseil.enfants.ville-creteil.fr, faire la demande à la Direction de la Démocratie Locale et de Proximité : conseil.enfants@ville-creteil.fr . L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Logo de la ville et le logo du Conseil des Enfants

Les logos de la Ville de Créteil et du Conseil Municipal des Enfants de la ville Créteil sont la propriété de la ville. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

Confidentialité

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement 001063). Pour toute collecte d'informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Ville de Créteil aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

Erratum

Malgré les contrôles du Pôle Multimédia et communication institutionnelle, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site, veuillez nous en excuser. Vous pouvez nous faire part de vos remarques ou réclamations à l'adresse suivante : le-webmestre@ville-creteil.fr